Refuser les cookies n’empêche aucun calculateur de fonctionner. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment avec « Gérer les cookies » en bas de page.
Responsable du traitement
DIGINOV, 36 rue Henri-Claude Lauth, 31400 Toulouse, France. Toute demande peut être transmise via le formulaire de contact.
Données traitées
Le formulaire transmet le nom, l’adresse e-mail, le sujet, le message, l’adresse IP et des informations techniques nécessaires à la sécurité et à la délivrabilité. Nous vous demandons de ne pas envoyer de données sensibles.
Les valeurs saisies dans le calculateur TVA sont traitées localement par le navigateur et ne sont pas envoyées au serveur.
Hébergement, sécurité et mesure technique
OVH héberge le site et Cloudflare protège et distribue ses pages. Ces prestataires peuvent traiter l’adresse IP, la date, l’URL demandée, le navigateur, des journaux de sécurité et des mesures techniques de chargement. Cloudflare Browser Insights peut transmettre des mesures de performance sans dépendre du choix Google enregistré dans le navigateur. Ces traitements servent la disponibilité, la sécurité et le diagnostic technique du site.
Google Analytics et Google AdSense
Le site utilise le gestionnaire de consentement Google certifié pour recueillir vos choix dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse. Il propose explicitement d’autoriser, de refuser ou de gérer les finalités et les partenaires.
La balise AdSense est chargée afin d’afficher ce gestionnaire et, selon votre choix, des annonces personnalisées ou limitées. Google Analytics n’est activé que lorsque le signal de consentement applicable autorise le stockage nécessaire. Ces services peuvent alors traiter des cookies, identifiants en ligne, données de navigation et informations approximatives de localisation. Le compte publicitaire associé au site est identifié par ca-pub-7436061123500280.
Bases légales et durées
Le consentement fonde l’usage des traceurs de mesure d’audience et de personnalisation publicitaire. Des annonces limitées peuvent être diffusées sans personnalisation selon les réglages et règles de Google. L’intérêt légitime fonde la sécurité du site et le traitement des messages sollicités. Les messages sont conservés au plus trois ans à compter du dernier échange, sauf obligation légale ou litige. Le choix publicitaire est conservé selon les durées affichées dans le gestionnaire Google et peut être retiré depuis le pied de page.
Destinataires et transferts
Les données sont accessibles aux personnes habilitées de l’éditeur et aux prestataires nécessaires, notamment OVH pour l’hébergement et Google lorsque ses services sont acceptés. Google peut traiter des données hors de l’Espace économique européen selon ses mécanismes contractuels applicables.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition, et retirer votre consentement via le formulaire de contact. Vous pouvez également saisir la CNIL.